Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts , une association régie par la loi 1901 , ayant pour dénomination " So Soul".
Article 2
Cette association à pour objet l'administration et la gestion du groupe musical "So Soul" dans sa démarche culturelle.
Article 3
Le siège de l'association est fixé au 17 rue dantan 92100 Saint-cloudArticle 4
Les moyens de l’association sont notamment l'organisation ou la participation à des manifestations ou toutes les initiatives qui peuvent aider à la réalisation de l'objet de l'association .
Article 5
La durée de l’association est illimitée .
Article 6
Peuvent devenir membres de l'association toutes les personnes qui ont été acceptées comme telles par le conseil d'administration .
Article 7
Statuts du 8 septembre 2015
Statuts SoSoul v2015 09 08.pdf
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les décisions du comité exécutif sont prises à la majorité simple .
Article 8
Le conseil d'administration se compose de "X" membres , dont au moins un président , un secrétaire et un trésorier .
Le conseil d'administration est réélu lors de chaque assemblée générale ordinaire .
Article 9
L'assemblée générale est l'organe suprême de l'association et prend les décisions importantes
Elle se réunit une fois par an .
Article 10
Les convocations se font par voie de courrier postal ou couriels au moins 20 jours avant la date de l'assemblée générale.
Toutes les propositions à soumettre à l'assemblée générale doit parvenir par courrier postal ou courriel au moins 10 jours à l'avance .
Article 11
Les ressources de l'association se composent :
-Des subventions d'état , des collectivités territoriales et des établissements publics .
-Du produit des manifestations qu'elle organise ou auxquelles elle participe .
-Des dons .
-Des legs .
-Des subventions privées ou officielles .
-Des rétributions des services rendus ou des prestations fournie par l'association .
-De toutes autres ressources autorisées par la loi .
Article 12
La dissolution de l'association peut être décidée par l’assemblée générale .
En cas de dissolution , les avoirs de l’association , une fois ses comptes bouclés , seront donnés à une association poursuivant un but similaire .
Les présents statuts ont été adoptés par l'assemblée constitutive du 3 Fevrier au 6 bis rue du Bel-Air, 92310 Sevres.
signatures président secrétaire trésorier